• Les redevances seigneuriales

     

     

    Les redevances seigneuriales

      

      

    Les redevances que doit un paysan à son seigneur sont doubles : foncières et banales.
    Les redevances foncières sont en quelque sorte le prix de la location des terres cédées aux paysans ; elles sont payables en argent, c'est à proprement parler le cens, ou en nature. Elles comprennent également un certain nombre de journées par an, voire même par semaine, réservées au travail des terres non affermées de la seigneurie.

    Les redevances banales sont variées : obligation, pour les paysans, d'utiliser, en payant, le moulin banal, le four banal, le pressoir banal ; "corvée", c'est-à-dire réquisition des paysans pour l'entretien du château, des routes, l'abattage des forêts, etc. Et souvent, sous prétexte de se faire aider, le seigneur exige le paiement arbitraire d'une "taille".

    Les principales ressources nobiliaires sont les suivantes :
    - la taille : impôt direct sur les roturiers,
    - la gabelle : impôt sur le sel,
    - les fouages : redevance par maison ou par feu,
    - les taxes sur le fonctionnement du four banal, du moulin, sur le travail du bouilleur de cru,
    - les droits de passage sur les ponts,
    - les jours de corvée.

    Aucun noble ne pouvant se payer le prix d'une jacquerie, pour que les manants ne soient pas enclins à la révolte face à ces impôts, les seigneurs, en accord avec l'église, accordent de nombreux jours fériés où le peuple fête ses saints patrons, le venue du printemps ou la salaison du cochon.

    Revenus royaux


    1179 : 20.178 livres pour 41 prévotés
    1180 : 20.000 Livres Tournoi
    1185 : 24.607 Livres pour 52 prévotés
    1200 : 35.000 Livres Tournoi
    1203 : 34.719 pour 62 prévotés
    1355 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 5.400.000 livres de subsides pour une armée de 30.000 hommes pour un an. (= 5% des transactions nationales).
    1360 : 1.500.000 Ecus
    1423 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.300.000 livres tournois.
    1426 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.182.000 livres tournois.
    1439 à 1444 : octroi spécial : 2.698.000 livres tournois (oil : 918.000, oc : 1.800.000).
    1460 : 1.800.000 Livres Tournoi
    1461 : 1.800.000 Livres Tournoi dont 1.200.000 pour la Taille
    1481 : 4.600.000 Livres Tournoi pour la taille
    1483 : 100.000 Livres Tournoi pour le domaine (5.500.000 Francs de 1914)

    655.000 Livres Tournoi pour aide et gabelle (36.000.000 Francs de 1914)
    3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)
    1490 : 3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)

    Voirie

    "Denier de la chaussée" : impot pour l'entretien de la voirie à Troyes dès 1270.
    "Droit de Chaussage" : impot pour l'entretien de la voirie à Reims.

    Impots pour la voirie à Dijon en 1428 :

    16 deniers tournois par mine de blé à moudre,
    20 sous par queue de vin déchargée dans l'agglomération.
    6 deniers par boeuf entrant ou sortant,
    3 deniers par vache entrant ou sortant,
    2 deniers par porc entrant ou sortant,
    1 denier par ovin/caprin entrant ou sortant,
    et sur les chariots en fonction du nombre de roues et du ferrage.

    Impots pour la voirie à Dijon en 1374 :

    1 gros tournoi d'argent par an par toise de mur ou jardin de la maison au propriétaire (devant, derrière ou sur les cotés).
    1 gros viez d'argent/an au locataire.
    1 denier tournoi / roue ferrée.
    1 obole tournoi / roue non ferrée.
    1 denier tournoi par cheval, jument, mule, mulet, ane, anesse, boeuf, vache, porc ou truie qui entre dans la ville.
    1 obole (1/2 denier) pour les autres bêtes à 4 pattes.

    Impots pour la voirie à St Omer depuis 1320 :

    2 deniers par chariot à 4 roues,
    1 denier par charrette à 2 roues,
    1 maille par cheval de bat.

    Les impots pour la voirie rapportent :

    5 livres à Moulins en 1421
    3 livres à Moulins en 1423
    70 livres à Blois en 1475
    182 livres à Rennes en 1418
    324 livres à Rennes en 1460
    431 à 534 livres à Rennes de 1450 à 1500.

    La ferme des chaussées de Troyes rapporte 420 livres en 1416-17.
    Taxe pour les ordures à Nantes en 1487 : 1 denier par maison par semaine.

    Les impots ne taxent pas beaucoup les riches en ville :

    0,4% des revenus des riches
    1% des revenus des moyennement aisés
    0% des revenus des pauvres

    Les impots rapportent à Rennes :

    les taxes sur le vin : 51,21% des rentrées d'argent,
    les taxes sur le textile : 21% des rentrées d'argent,
    le pavaige : 8% des rentrées d'argent,
    les taxes sur les peaux et laines : 7,25 des rentrées d'argent,
    les taxes sur la mercerie : 4,25% des rentrées d'argent.

    Les impots rapportent à Nantes :

    les impots pour la voirie : 2,5% des recettes,
    les taxes sur le vin au détail : 41,5% des recettes,
    le "méage" et le "denier par livre" rapportent : 38% des recettes.

    Amendes

    Pour vendre son vin en dehors des périodes permises : 60 sous d'amende
    On a une amende si on utilise un four personnel au lieu du four seigneurial.
    Pour avoir fait du mauvais platre : 5 sous d'amende (2 à une chapelle, 2 au maitre du métier, 1 à celui qui aura mesuré le platre).
    Si un marchand veut quelquechose de mauvaise qualité, il risque une amende de 5 à 20 sous sous St Louis.
    A Nantes en 1468, si on jette ses ordures là ou c'est interdit :

    prison + 60 sous au chef de famille,
    prison + 7 sous 6 deniers aux autres.

    A Nantes en 1468, si on ne nettoye pas devant chez soi : 60 sous d'amendes.
    A Troyes, au 15eme, si on a une arme sur soi, elle est confisquée et on a 10 sous d'amende.


    Rançons
    Rançons du roi Jean Le Bon :

    1ere : le Sud-Ouest (le Poitou), l'hommage de Bretagne, 4.000.000 Ecus
    2eme : Touraine/Anjou/Maine/Normandie
    3eme : Aquitaine/Loire au Massif Central/Pyrenees (1/3 du royaume), Calais + marches, Ponthieu + Guines, 3.000.000 d'Ecus payés en 3 ans (13,5 Tonnes d'or)

    Rançon de Du Guesclin : 100.000 F
    Rançon de Charles d'Orléans en 1440, 400.000 écus d'or
    Rançon d'une noble dame en 1438, 1400 écus.

    Louis XI paie à Edouard IV 75.000 écus pour qu'il ne fasse pas la guerre en France, avec une rente de 50.000 écus.

    Taxes

    Pour faire du pain : sous St Louis un boulanger paie 43 deniers par an pendant 4 ans.
    En Septembre 1436, un hotteur paie une taxe de 2 blancs pour entrer dans Paris, une charette de cuves de vignes : 8 blancs, 2 charettes : 16 blancs ; 3 charettes : 8 sous parisis.
    Vers 1436, les garnisons au alentour de Paris taxent les vignerons de 8 à 10 queues de vin pour la saison.
    Taxe de pont en Mai 1441 à Paris : une charette pleine paie 6 doubles, un chariot plein paie 12 doubles.
    La taxe sur la bière rapporte 26400 F en Janvier 1429 à Paris.
    La taxe sur le vin rapporte 2200 F en Janvier 1429 à Paris.

    La douane des ports Carolingiens (Dorestad, ...) taxe de 10% toute marchandise qui y transite (avec des exceptions pour certain).

    La location d'un étal à la foire de Reims, coute 6 deniers à partir de 1345 ; rien si l'étal est mobile.
    En 1411, il coute 2 à 16 sous, à la tête.
    En 1412, à Reims, un étal de 7 pieds de long paie 12 deniers. Plus de 7 pieds de long paie 2 sous parisis. Si on refuse de payer, l'amende est de 40 sous parisis.
    L'amende pour un étal non autorisé est de 22 sous 6 deniers en 1428 à Reims.
    En 1428, à Reims, un étal portatif ne paie pas de taxe ;
    un étal de cordonier, retingotier, quincailler, de moins de 7 pieds de long, paie 6 deniers parisis ; plus de 7 pieds de long, paie 12 deniers parisis ;
    un étal de boucher de moins de 7 pieds, paie 12 deniers ; un étal de boucher de plus de 7 pieds de long paie 24 deniers.

    Au 12ème siècle, à Cologne, un paysan paie 6 marks à l'intendant et 3 au prieur de la cathédrale comme taxes annuelles.

    Au 12ème siècle, sur le domaine de Rommersheim, les taxes annuelles à l'abbaye sont par manse :

    1 porc de 20 pfennigs
    1 livre de lin
    3 poulets
    18 oeufs
    1/2 chargement de vin en Mai et en Octobre
    5 charretées de fumier
    5 javelles d'écorce d'arbre
    12 charretées de bois
    du travail au fournil et à la brasserie
    le transport de 50 planches ou 100 bardeaux à l'abbaye pour le toit de l'église
    garder les cochons 1 semaine dans la forêt
    travailler 3 arpents de terre 3 jours par semaine
    livrer 5 boisseaux de grains de 40 km de distance
    surveiller la grange
    entretenir une plate bande du jardin
    les femmes doivent coudre les culottes Lorsque l'abbé vient en visite, les paysans doivent fournir collectivement 4 boeufs et 1 chariot pour les déplacements.

    Taxe sur les juifs par Philippe Auguste :
    en 1202, elles rapportent 1200 livres
    en 1217, elles rapportent 7550 livres

      

      http://beaujarret.fiftiz.fr/blog/r305,impots-et-taxes.html

      

      

      

     

     

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